Mal nommer un stade… est-ce ajouter au malheur des finances des personnes publiques (ou de leurs cocontractants) ?
« Mal nommer un objet, c’est ajouter au malheur de ce monde » disait Camus (phrase souvent mal reprise d'ailleurs). Et — bien ou mal — nommer un stade... est-ce ajouter au bonheur des…
« Mal nommer un objet, c’est ajouter au malheur de ce monde » disait Camus (phrase souvent mal reprise d'ailleurs). Et — bien ou mal — nommer un stade... est-ce ajouter au bonheur des finances des architectes ? Et donc au malheur du gestionnaire du stade (collectivité ou exploitant cocontractant de celle-ci) ? Réponse... OUI selon un mode d'emploi esquissé par une décision d'un TJ. Architecte de stade consultant son PEL Quand un stade qui, moyennant finances, voit son nom attribué à une société commerciale... l'architecte a-t-il le droit à une indemnisation ?
